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710 sujets dans ce forum
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Bonjour, Peut on supprimer un dossier dans le sif suite à une erreur ??
Last reply by Julie Pawlak, -
Facturation
par LP AUTO- 4 réponses
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Bonjour, Pourriez vous me donner la marche à suivre pour le règlement des factures du SI. Merci. Pascal
Last reply by LP AUTO, -
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Bonjour Suite à l'enregistrement d'un dossier au SIF, l'autorité à envoyer la notification le 06/07/2021. Elle a enregistré la date de notification (réception) au 20/07/2021 et à ce jour le dossier n'avance plus. Le véhicule à été classé à détruire, il y a l'indication notifié avec la date de mise à jour 20/07/2021, mais je n'ai toujours pas de main levée de destruction. A qui doit on s'adresser dans ce genre de situation ? Cordialement
Last reply by GIGI, -
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Bonjour, J'ai enregistré un véhicule dégradé avec défaut de CT et le SIF me le place en aliénation. Peut-on modifier pour le mettre en destruction ? Vu l'état du véhicule, il n'est pas destiné au domaine. Merci d'avance
Last reply by Julie Pawlak, -
Bonjour Ma question porte sur les véhicules qui ont eu une OTCI inscrite sur le SIV. Si le proprietaire ne se manifeste pas, lorsque le véhicule a moins de 10 ans, il est souvent destiné à la vente par le SIF. Ors, l OTCI interdit le transfert de carte grise. Comment ça se passe avec le SI dans un cas comme celui-là ou lorsqu il est classé à détruire le cas échéant?
Last reply by MAURICE, -
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Bonjour, sur le SIF la mainlevée pour destruction doit-elle encore être émise par le service PM et transmise au fouriériste ? Merci de votre réponse
Last reply by Julie Pawlak, -
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Bonjour, Malgré ma demande, toujours pas de nouvelles de ma préfecture (85 la roche sur yon).
Last reply by Elod, -
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Afin que vous puissiez voir le déroulement d'une mise en fourrière via le système "SI Fourrière" partie "Autorité". J'ai établi sous forme de "Note de Service" un cheminement pas à pas, afin que la procédure soit suivi par l'ensemble des fonctionnaires composant le service de Police Municipale. Notons, que l'ensemble des éléments cités di-dessous, sont conformes aux dispositions du Code de la Route concernant les mises en fourrières à la suite d'une infraction de droit commun. Bonne lecture.... NOTE DE SERVICE Objet : Mises en fourrière des véhicules-Nouvelles modalités. Le décret 2020-775 du 24 juin, ad…
Last reply by Steven PM, -
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Bonjour, J'ai une question concernant les véhicules en retour de vol. Je les aient toujours saisis sur le SIF depuis le début. Là j'ai un Commissariat qui me dit que c'est à titre privé. Donc on ne saisi pas les véhicules volés sur le SIF? Pourtant, on retrouve bien dans motif d'enlèvement "véhicule volé retrouvé". Merci par avance. Aurélia.
Last reply by Jimmy Eurautos, -
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Bonjour, nous n'arrivons pas à enregistrer un centre vhu pour les destructions: le champ "adresse" ne fonctionne pas : le système propose normalement un déroulement des adresses au fur et à mesure de la saisie mais cela ne fonctionne pas (quelque soit l'adresse saisie ) du coup nous ne pouvons pas éditer le bon de destruction vhu. sur la vidéo proposée l'adresse du centre vhu est déjà renseignée??? ce qui n'est pas le cas quelque soit le centre vhu saisi... merci de votre réponse
Last reply by Steven PM,
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