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Bonjour

Ma question porte sur les véhicules qui ont eu une OTCI inscrite sur le SIV.

Si le proprietaire ne se manifeste pas, lorsque le véhicule a moins de 10 ans, il est souvent destiné à la vente par le SIF. Ors, l OTCI interdit le transfert de carte grise.

Comment ça se passe avec le SI dans un cas comme celui-là ou lorsqu il est classé à détruire le cas échéant?

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